Me Cédric Ballenegger
Avocat associé
Avocat – Docteur en droit
Expert fiscal diplômé
MAS en droit fiscal international (MASIT)
Langues
- Français
- Allemand
- Anglais
Formation
- Expert fiscal diplômé, 2022
- MAS in International Taxation (MASIT), Université de Lausanne, 2017
- Doctorat en droit, Université de Lausanne, 2013
- Brevet d’avocat, 2010
- Licence en droit, Université de Lausanne, 2003
Expériences professionnelles
- Associé au sein de l’Étude Tschumy Avocats, depuis 2022
- Associé au sein de l’Étude Freymond, Tschumy & Associés, 2017-2022
- Greffier au Tribunal administratif fédéral, Saint-Gall, 2012-2017
- Secrétaire et responsable juridique de l’Association du Scoutisme vaudois, 2010-2013
- Avocat inscrit au barreau du Canton de Vaud et pratiquant la représentation de parties en justice et le conseil, depuis 2010
- Avocat-stagiaire au sein de l’Étude Freymond, Tschumy & Associés, 2008-2010
- Greffier ad hoc au Tribunal des prud’hommes de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, 2006-2008
- Assistant à la Faculté de droit de l’Université de Lausanne pour les Droits de l’Homme, le droit des poursuites et faillites et l’introduction au droit, 2004-2008
Autres activités
- Trésorier du Journal des Tribunaux, depuis 2022
- Membre du conseil parroissial à la paroisse de Chailly – La Cathédrale, depuis 2018
- Secrétaire et responsable juridique de l’Association Vaudoise du Scoutisme, 2010-2013
Publications
- La Législation vaudoise en matière de droit des poursuites : 1803-1891, thèse, Lausanne 2013 (l’édition commerciale portant le titre suivant : Le Droit vaudois des poursuites : 1803-1891, BHV 138)
- Commentaire des art. 108-111 LTVA in : [Kommentar zum schweizerischen Steuerrecht :] Bundesgesetz über die Mehrwertsteuer / Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée, édité par Martin Zweifel/Michael Beusch/Pierre-Marie Glauser/Philipp Robinson, Bâle 2015
- Avec Salome Zimmermann : Chapter 39 : Switzerland : Revised Wording of Article 26 on Mutual Administrative Assistance in Tax Matters, in : Tax Treaty Case Law around the Globe 2014, édité par Eric Kemmern/Daniël Smit/Peter Essers/Michael Lang/Jeffrey Owens/Pasquale Pistone/Alexander Rust/Josef Schurch/Claus Staringer/Alfred Storck, Amsterdam 2014
- Exchange of Information under Art. 26 OECD Model and Swiss Federal Supreme Court Case Law, 2017
- Bulletin CEDIDAC n° 73, TVA et taux de la dette fiscale nette: attention au piège, 2018
- Avec Cécilia Siegrist : Le transfert de l’impôt au destinataire de la prestation en matière de TVA, RDAF 2018 II, p. 563
- Co-auteur des §7 à 10 consacrés aux personnes morales du CC, à l’association, à la fondation et aux fondations de la prévoyance professionnelle in : Abrégé de droit civil – Art. 1er à 640 CC/ LPart/ LPD/ LN, édité par Pascal Montavon, 4ème éd., Genève, Zurich, Bâles 2020
- Les pensées de Pascal – Récit de droit-fiction in : Schriftenreihe – Finanzwissenschaft und Finanzrecht. Au carrefour des contributions – Mélanges de droit fiscal en l’honneur de Monsieur le Juge Pascal Mollard, Berne 2020
- Avec Olivier Meuwly et Numa Graa : Une liberté sous surveillance : une histoire du droit d’association de l’Ancien régime au Code civil de 1907, in : Revue historique vaudoise 128/2020, p. 19 ss
Conférences
- Brève présentation du Tribunal administratif fédéral et Jurisprudence récente du TF et du TAF en matière de TVA, Séminaire TVA d’ExpertSuisse, Lausanne, 18 juin 2015.
- Revue d’actualité de la TVA : Jurisprudence du TF et du TAF ; Changements de pratique de l’AFC, Séminaire TVA d’Expertsuisse, Lausanne, 25 mai 2016.
- Revue des sujets de TVA d’actualité : Jurisprudence du TF et du TAF ; Changements de pratique de l’AFC, Séminaire TVA d’EXPERTsuisse, Lausanne, 1er juin 2017.